Déposée le 9 octobre 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGENCE MERCURE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LE TITI DE PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-46 du 15 novembre 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGENCE MERCURE domicilié(e) 24, rue Vieille du Temple,75004 PARIS - 75004 - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 067 320 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christian DUBUIS SANTINI Agence Mercure (SARL) domicilié(e) 24, rue Vieille du Temple,75004 PARIS - 75004 - France.
La marque LE TITI DE PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3187880.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AGENCE MERCURE (SARL) - 24, rue Vieille du Temple,75004 PARIS - 75004 - France - SIREN 341067320
Christian DUBUIS SANTINI Agence Mercure (SARL) - 24, rue Vieille du Temple,75004 PARIS - 75004 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-11
Publication - Publication le 15 nov. 2002 au BOPI 2002-46
Papier, carton. Produits de l'imprimerie (catalogues, journaux, magazines, dépliants, brochures, plans, affiches) . Photographies. Papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie. Matériel pour les artistes, pinceaux. Pochettes et sacs plastiques. Caractères d'imprimerie. Clichés. Publicité. Publication de textes et courriers publicitaires. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, catalogues, échantillons) . Publicité radiophonique, télévisée, par réseau télématique et informatique. Distribution d'imprimés, d'échantillons. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Édition. Édition de livres, revues, magazines, journaux, guides touristiques, plans de villes, cartes géographiques. Production de spectacles, de films. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation de loteries. Réservation de places de spectacles. Publication électronique en ligne de livres, périodiques, guides touristiques, plans de villes et cartes géographiques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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